Tunisie : la CTN répond aux accusations de la justice française

Condamnée par la justice française à verser une amende de 625.000 euros (l’équivalent de 1,425 million de dinars), pour un rejet d’hydrocarbures au large des côtes françaises, la Compagnie tunisienne de navigation (CTN) a précisé, dans un communiqué rendu public, que le Car-ferry « CARTHAGE » n’est pas l’auteur de la pollution du 15 octobre 2009.

« Il n’est pas dans les habitudes de la CTN de déverser des produits polluants dans la mer. C’est bien au contraire, la CTN est très rigoureuse dans le respect de la réglementation internationale en la matière », a indiqué le communiqué.
La CTN a ajouté que cette décision n’est pas finale. Il s’agit, selon le communiqué, d’un jugement de première instance qui peut être infirmé en appel à l’audience du 9 Novembre 2015.
Rappelons que selon une dépêche rapportée par le journal français « Le Monde », «la cour d’appel d’Aix-en-Provence a ordonné, lundi 31 août, la réouverture des débats dans le procès qui a conduit à la condamnation, en 2012, de la CTN à une amende pénale de 500.000 euros pour un rejet d’hydrocarbures au large des côtes françaises. La compagnie supportera, en outre, la majeure partie l’amende infligée au commandant de bord qui avait été condamné à 150.000 euros d’amende, dont 125.000 à la charge de la CTN».

D.M
 

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